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Fiche pratique

Fiche vérifiée le par Service-Public.gouv.fr

La carte d’identité de votre enfant mineur a été perdue et vous souhaitez la renouveler immédiatement ? La déclaration de perte se fait en même temps que le dépôt du dossier. La procédure varie selon que la demande est faite en France ou à l’étranger et selon l’âge du mineur. Nous vous présentons les étapes de la démarche.

À savoir

Si le renouvellement de la carte d’identité n’est pas demandé immédiatement, il est nécessaire d’en déclarer la perte auprès des autorités de police ou de gendarmerie. Si la perte a eu lieu à l’étranger, la déclaration de perte est à faire auprès des autorités de police locales et à l’ambassade ou au consulat de France.

Sélectionnez votre situation

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Situation : En France

Choisir le lieu où faire la démarche et, en général, prendre rendez-vous

Le lieu de la demande ne dépend pas du domicile. Le mineur et son représentant légal peuvent se rendre dans n'importe quelle mairie, à condition qu'elle soit équipée d'une station d'enregistrement.

La liste des mairies équipées est consultable en ligne :

Mairie délivrant des cartes d'identité

Accéder au site : passeport.ants.gouv.fr (site externe)

Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)

Attention

De nombreuses mairies exigent que le dépôt du dossier se fasse uniquement sur rendez-vous.

L'ANTS met à disposition un moteur de recherche permettant de trouver un rendez-vous dans une mairie équipée :

Outil de recherche

Rechercher un rendez-vous pour une demande de carte d'identité

Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)

Accéder à l'outil de recherche (site externe) Détails : Rechercher un rendez-vous pour une demande de carte d'identité

Il est possible de préparer la démarche en faisant une pré-demande en ligne, mais ce n'est pas une obligation.

La pré-demande permet de gagner du temps lors du dépôt du dossier.

Service en ligne

Pré-demande pour un renouvellement de carte d'identité

Connexion avec FranceConnect

Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)

Accéder au service en ligne (site externe) Détails : Pré-demande pour un renouvellement de carte d'identité

Acheter le timbre fiscal

Le timbre fiscal coûte 25 € (12,50 € en Guyane).

L’achat du timbre diffère selon qu’une pré-demande est faite ou non :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Pré-demande en ligne

Il est possible d’acheter le timbre fiscal à la fin de la procédure de pré-demande.

Cas : Sans pré-demande en ligne

Il existe 2 possibilités : soit acheter le timbre sur internet, soit l'acheter dans un bureau de tabac.

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Achat du timbre sur internet

Il faut utiliser ce téléservice :

Service en ligne

Achat en ligne du timbre fiscal - Carte d'identité

Ministère chargé des finances

Accéder au service en ligne (site externe) Détails : Achat en ligne du timbre fiscal - Carte d'identité

Cas : Achat du timbre dans un bureau de tabac

Il est possible d’acheter un timbre fiscal dans un bureau de tabac s'il est équipé de l'application Point de vente agréé.

Préparer les documents à présenter

Il faut présenter les documents originaux.

Les documents à fournir varient selon que le mineur a déjà un passeport ou non :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Le mineur a un passeport valide

Les documents à fournir varient selon la situation familiale du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Les parents du mineur vivent ensemble

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Cas : Les parents du mineur sont séparés ou divorcés

Les documents à fournir varient selon le mode de garde du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : La garde est alternée

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

À noter

En cas de garde alternée, il est possible de mentionner les 2 adresses du mineur sur le titre d'identité. Dans ce cas, il faut présenter :

  • La preuve de la résidence alternée (copie de la décision du juge, convention de divorce ou convention parentale)
  • Et 2 justificatifs de domicile (un pour chaque parent).

Cas : La garde est exercée exclusivement par l’un des 2 parents

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Attention

Il est également nécessaire d’apporter tout document établissant l'exercice exclusif de l'autorité parentale  par le parent déposant la demande pour le mineur.

Cas : Le mineur n’a qu’un seul parent

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Cas : Le mineur est représenté par un autre représentant légal

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Justificatif de délégation de l’autorité parentale (par exemple, jugement du juge aux affaires familiales)
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Attention

Si le représentant légal est un représentant de l’aide sociale à l’enfance (Ase), il faut également fournir un document justifiant de sa qualité professionnelle (carte professionnelle, attestation du conseil départemental).

Cas : Le mineur a un passeport périmé

La situation varie selon la date d’expiration du passeport du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Date d’expiration : moins de 5 ans

Les documents à fournir varient selon la situation familiale du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Les parents du mineur vivent ensemble

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Cas : Les parents du mineur sont séparés ou divorcés

Les documents à fournir varient selon le mode de garde du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : La garde est alternée

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

À noter

En cas de garde alternée, il est possible de mentionner les 2 adresses du mineur sur le titre d'identité. Dans ce cas, il faut présenter :

  • La preuve de la résidence alternée (copie de la décision du juge, convention de divorce ou convention parentale)
  • Et 2 justificatifs de domicile (un pour chaque parent).

Cas : La garde est exercée exclusivement par l’un des 2 parents

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Attention

Il est également nécessaire d’apporter tout document établissant l'exercice exclusif de l'autorité parentale par le parent déposant la demande pour le mineur.

Cas : Le mineur n’a qu’un seul parent

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Cas : Le mineur est représenté par un autre représentant légal

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Justificatif de délégation de l’autorité parentale (par exemple, jugement du juge aux affaires familiales)
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Attention

Si le représentant légal est un représentant de l’aide sociale à l’enfance (Ase), il faut également fournir un document justifiant de sa qualité professionnelle (carte professionnelle, attestation du conseil départemental).

Cas : Date d’expiration : + de 5 ans

Les documents à fournir varient selon la situation familiale du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Les parents du mineur vivent ensemble

Il faut présenter les documents suivants :

Cas : Les parents du mineur sont séparés ou divorcés

Les documents à fournir varient selon le mode de garde du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : La garde est alternée

Il faut présenter les documents suivants :

À noter

En cas de garde alternée, il est possible de mentionner les 2 adresses du mineur sur le titre d'identité. Dans ce cas, il faut présenter :

  • La preuve de la résidence alternée (copie de la décision du juge, convention de divorce ou convention parentale)
  • Et 2 justificatifs de domicile (un pour chaque parent).

Cas : La garde est exercée exclusivement par l’un des 2 parents

Il faut présenter les documents suivants :

Attention

Il est également nécessaire d’apporter tout document établissant l'exercice exclusif de l'autorité parentale  par le parent déposant la demande pour le mineur.

Cas : Le mineur n’a qu’un seul parent

Il faut présenter les documents suivants :

Cas : Le mineur est représenté par un autre représentant légal

Il faut présenter les documents suivants :

Attention

Si le représentant légal est un représentant de l’aide sociale à l’enfance (Ase), il faut également fournir un document justifiant de sa qualité professionnelle (carte professionnelle, attestation du conseil départemental).

Cas : Le mineur n’a pas de passeport

Les documents à fournir varient selon la situation familiale du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Les parents du mineur vivent ensemble

Il faut présenter les documents suivants :

Cas : Les parents du mineur sont séparés ou divorcés

Les documents à fournir varient selon le mode de garde du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : La garde est alternée

Il faut présenter les documents suivants :

À noter

En cas de garde alternée, il est possible de mentionner les 2 adresses du mineur sur le titre d'identité. Dans ce cas, il faut présenter :

  • La preuve de la résidence alternée (copie de la décision du juge, convention de divorce ou convention parentale)
  • Et 2 justificatifs de domicile (un pour chaque parent).

Cas : La garde est exercée exclusivement par l’un des 2 parents

Il faut présenter les documents suivants :

Attention

Il est également nécessaire d’apporter tout document établissant l'exercice exclusif de l'autorité parentale par le parent déposant la demande pour le mineur.

Cas : Le mineur n’a qu’un seul parent

Il faut présenter les documents suivants :

Cas : Le mineur est représenté par un autre représentant légal

Il faut présenter les documents suivants :

Attention

Si le représentant légal est un représentant de l’aide sociale à l’enfance (Ase), il faut également fournir un document justifiant de sa qualité professionnelle (carte professionnelle, attestation du conseil départemental).

À savoir

Pour qu’un nom d’usage (double-nom) qui ne figure pas encore sur un titre d’identité soit mentionné, d'autres documents peuvent être demandés pour justifier l'utilisation du nom de l’autre parent.

Se rendre au lieu choisi pour faire la démarche

Il faut se rendre au lieu choisi avec les documents justificatifs.

Le mineur et son représentant légal doivent se présenter ensemble au guichet. Leur présence est indispensable.

Le représentant légal doit exercer l'autorité parentale. Il peut s'agir du père, de la mère ou du tuteur. Il doit présenter sa propre pièce d'identité.

Ensuite, tout dépend de l'âge du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Avant 12 ans

Le représentant légal signe le talon photo accompagné de la mention le père, la mère ou le tuteur.

Cas : Entre 12 et 13 ans

Les empreintes du mineur sont prises au guichet.

Le représentant légal signe le talon photo, accompagné de la mention le père, la mère ou le tuteur.

Cas : À partir de 13 ans

Les empreintes du mineur sont prises au guichet.

Si son représentant légal est d'accord, le mineur peut signer le talon photo.

Sinon, c'est le représentant légal qui appose sa signature, accompagnée de la mention le père, la mère ou le tuteur.

Suivre l'avancement de la fabrication de la carte d'identité

La carte d'identité n'est pas fabriquée sur place et ne peut donc pas être délivrée immédiatement.

Le délai de fabrication dépend du lieu et de la période de la demande. Il faut compter plusieurs semaines et, à l'approche des vacances d'été, les délais peuvent s'étendre.

Il est possible de suivre l’état d’avancement de la demande sur le site de l’ANTS :

Service en ligne

Suivez votre demande de carte d'identité

Vous devrez saisir le numéro de demande fourni au dépôt du dossier.

Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)

Accéder au service en ligne (site externe) Détails : Suivez votre demande de carte d'identité

Si un numéro de téléphone portable a été renseigné lors de la demande, un SMS sera envoyé lorsque la carte d'identité sera disponible.

Retirer la carte d'identité quand elle est disponible

La situation diffère selon l’âge du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Avant 12 ans

Le représentant légal doit se présenter au guichet pour récupérer la carte d'identité.

La carte d'identité qui est délivrée est une carte qui se présente sous un nouveau format (de la taille d'une carte bancaire).

Elle doit être retirée dans les 3 mois de sa mise à disposition.

Passé ce délai, la carte est détruite.

Cas : À partir de 12 ans

Le représentant légal doit se présenter au guichet avec son enfant pour récupérer la carte d'identité.

La carte d'identité qui est délivrée est une carte qui se présente sous un nouveau format (de la taille d'une carte bancaire).

Elle doit être retirée dans les 3 mois de sa mise à disposition.

Passé ce délai, la carte est détruite.

La carte d'identité d'un mineur est valable pendant 10 ans.

S'il devient majeur avant sa date d'expiration, il peut continuer à l'utiliser. Il n'a pas besoin de demander une nouvelle carte.

Situation : À l'étranger

Savoir s’il faut prendre rendez-vous

Le mineur et son représentant légal doivent se déplacer à l’ambassade ou au consulat de France.

Le service peut exiger que le dépôt du dossier se fasse uniquement sur rendez-vous.

Il faut se renseigner sur le site internet du consulat ou de l'ambassade, ou par téléphone.

Ambassade ou consulat français à l'étranger

Accéder au site : diplomatie.gouv.fr (site externe)

Il est possible de préparer la démarche en faisant une pré-demande en ligne, mais ce n'est pas une obligation. La pré-demande permet de gagner du temps lors du dépôt du dossier.

Service en ligne

Pré-demande pour un renouvellement de carte d'identité

Connexion avec FranceConnect

Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)

Accéder au service en ligne (site externe) Détails : Pré-demande pour un renouvellement de carte d'identité

Acheter le timbre fiscal

Le timbre fiscal coûte 25 €.

L’achat du timbre diffère selon qu’une pré-demande est faite ou non :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Pré-demande en ligne

Il est possible d’acheter le timbre fiscal à la fin de la procédure de pré-demande.

Cas : Sans pré-demande en ligne

Il existe 2 possibilités : soit acheter le timbre sur internet, soit l'acheter directement au consulat.

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Achat du timbre sur internet

Il faut utiliser ce téléservice :

Service en ligne

Achat en ligne du timbre fiscal - Carte d'identité

Ministère chargé des finances

Accéder au service en ligne (site externe) Détails : Achat en ligne du timbre fiscal - Carte d'identité

Cas : Achat du timbre au consulat

Le timbre fiscal peut aussi être acheté directement sur place en espèces. Certains consulats acceptent aussi le paiement par carte bancaire, chèque ou virement. Il est recommandé de consulter le site internet du consulat pour savoir comment payer.

Ambassades et consulats de France à l'étranger

Accéder au site : lannuaire.service-public.gouv.fr (site externe)

Préparer les documents à présenter

Il faut présenter les documents originaux.

Les documents à fournir varient selon que le mineur a déjà un passeport ou non :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Le mineur a un passeport valide

Les documents à fournir varient selon la situation familiale du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Les parents du mineur vivent ensemble

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Cas : Les parents du mineur sont séparés ou divorcés

Les documents à fournir varient selon le mode de garde du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : La garde est alternée

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

À noter

En cas de garde alternée, il est possible de mentionner les 2 adresses du mineur sur le titre d'identité. Dans ce cas, il faut présenter :

  • La preuve de la résidence alternée (copie de la décision du juge, convention de divorce ou convention parentale)
  • Et 2 justificatifs de domicile (un pour chaque parent).

Cas : La garde est exercée exclusivement par l’un des 2 parents

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Attention

Il est également nécessaire d’apporter tout document établissant l'exercice exclusif de l'autorité parentale  par le parent déposant la demande pour le mineur.

Cas : Le mineur n’a qu’un seul parent

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Cas : Le mineur est représenté par un autre représentant légal

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Justificatif de délégation de l’autorité parentale (par exemple, jugement du juge aux affaires familiales)
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Attention

Si le représentant légal est un représentant de l’aide sociale à l’enfance (Ase), il faut également fournir un document justifiant de sa qualité professionnelle (carte professionnelle, attestation du conseil départemental).

Cas : Le mineur a un passeport périmé

La situation varie selon la date d’expiration du passeport du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Date d’expiration : moins de 5 ans

Les documents à fournir varient selon la situation familiale du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Les parents du mineur vivent ensemble

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Cas : Les parents du mineur sont séparés ou divorcés

Les documents à fournir varient selon le mode de garde du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : La garde est alternée

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011*02 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

À noter

En cas de garde alternée, il est possible de mentionner les 2 adresses du mineur sur le titre d'identité. Dans ce cas, il faut présenter :

  • La preuve de la résidence alternée (copie de la décision du juge, convention de divorce ou convention parentale)
  • Et 2 justificatifs de domicile (un pour chaque parent).

Cas : La garde est exercée exclusivement par l’un des 2 parents

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Attention

Il est également nécessaire d’apporter tout document établissant l'exercice exclusif de l'autorité parentale par le parent déposant la demande pour le mineur.

Cas : Le mineur n’a qu’un seul parent

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Cas : Le mineur est représenté par un autre représentant légal

Il faut présenter les documents suivants :

  • Passeport du mineur
  • 1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
  • Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
  • Justificatif de délégation de l’autorité parentale (par exemple, jugement du juge aux affaires familiales)
  • Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire cerfa n°14011 à remplir, signer et imprimer
  • 1 justificatif de domicile au nom du représentant légal qui dépose la demande
  • Timbre fiscal
  • En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).

Attention

Si le représentant légal est un représentant de l’aide sociale à l’enfance (Ase), il faut également fournir un document justifiant de sa qualité professionnelle (carte professionnelle, attestation du conseil départemental).

Cas : Date d’expiration : + de 5 ans

Les documents à fournir varient selon la situation familiale du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Les parents du mineur vivent ensemble

Il faut présenter les documents suivants :

Cas : Les parents du mineur sont séparés ou divorcés

Les documents à fournir varient selon le mode de garde du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : La garde est alternée

Il faut présenter les documents suivants :

À noter

En cas de garde alternée, il est possible de mentionner les 2 adresses du mineur sur le titre d'identité. Dans ce cas, il faut présenter :

  • La preuve de la résidence alternée (copie de la décision du juge, convention de divorce ou convention parentale)
  • Et 2 justificatifs de domicile (un pour chaque parent).

Cas : La garde est exercée exclusivement par l’un des 2 parents

Il faut présenter les documents suivants :

Attention

Il est également nécessaire d’apporter tout document établissant l'exercice exclusif de l'autorité parentale  par le parent déposant la demande pour le mineur.

Cas : Le mineur n’a qu’un seul parent

Il faut présenter les documents suivants :

Cas : Le mineur est représenté par un autre représentant légal

Il faut présenter les documents suivants :

Attention

Si le représentant légal est un représentant de l’aide sociale à l’enfance (Ase), il faut également fournir un document justifiant de sa qualité professionnelle (carte professionnelle, attestation du conseil départemental).

Cas : Le mineur n’a pas de passeport

Les documents à fournir varient selon la situation familiale du mineur :

Sélectionnez votre cas

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Cas : Les parents du mineur vivent ensemble

Il faut présenter les documents suivants :

Cas : Les parents du mineur sont séparés ou divorcés

Les documents à fournir varient selon le mode de garde du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : La garde est alternée

Il faut présenter les documents suivants :

À noter

En cas de garde alternée, il est possible de mentionner les 2 adresses du mineur sur le titre d'identité. Dans ce cas, il faut présenter :

  • La preuve de la résidence alternée (copie de la décision du juge, convention de divorce ou convention parentale)
  • Et 2 justificatifs de domicile (un pour chaque parent).

Cas : La garde est exercée exclusivement par l’un des 2 parents

Il faut présenter les documents suivants :

Attention

Il est également nécessaire d’apporter tout document établissant l'exercice exclusif de l'autorité parentale  par le parent déposant la demande pour le mineur.

Cas : Le mineur n’a qu’un seul parent

Il faut présenter les documents suivants :

Cas : Le mineur est représenté par un autre représentant légal

Il faut présenter les documents suivants :

Attention

Si le représentant légal est un représentant de l’aide sociale à l’enfance (Ase), il faut également fournir un document justifiant de sa qualité professionnelle (carte professionnelle, attestation du conseil départemental).

À savoir

Pour qu’un nom d’usage (double-nom) qui ne figure pas encore sur un titre d’identité soit mentionné, d'autres documents peuvent être demandés pour justifier l'utilisation du nom de l’autre parent.

Se rendre au consulat ou à l’ambassade

Le mineur et son représentant légal doivent se présenter ensemble au guichet. Leur présence est indispensable.

Le représentant légal doit exercer l'autorité parentale. Il peut s'agir du père, de la mère ou du tuteur. Il doit présenter sa propre pièce d'identité.

Suivre l’avancement de la fabrication de la carte d’identité

La carte d'identité n'est pas fabriquée sur place et n'est donc pas délivrée immédiatement.

Les délais de fabrication dépendent du lieu et de la période de la demande.

Il est possible de suivre l’état d’avancement de la demande sur le site de l'ANTS :

Service en ligne

Suivre votre demande de carte d'identité

Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)

Accéder au service en ligne (site externe) Détails : Suivre votre demande de carte d'identité

Si un numéro de téléphone portable a été renseigné lors de la demande, un SMS sera envoyé lorsque la carte d'identité sera disponible.

Retirer la carte d’identité lorsqu’elle est disponible

La situation diffère selon l’âge du mineur :

Sélectionnez votre cas

Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.

Cas : Avant 12 ans

Le représentant légal doit se présenter soit au lieu du dépôt du dossier, soit auprès d'un consul honoraire habilité (site externe) ou d’un chef de poste diplomatique ou consulaire pour récupérer la carte d’identité.

La carte d'identité qui est délivrée est une carte qui se présente sous un nouveau format (de la taille d'une carte bancaire).

Elle doit être retirée dans les 3 mois de sa mise à disposition.

Passé ce délai, la carte est détruite.

Cas : À partir de 12 ans

Le représentant légal doit se présenter avec son enfant soit au lieu du dépôt du dossier, soit auprès d'un consul honoraire habilité (site externe) ou d’un chef de poste diplomatique ou consulaire pour récupérer la carte d’identité.

La carte d'identité qui est délivrée est une carte qui se présente sous un nouveau format (de la taille d'une carte bancaire).

Elle doit être retirée dans les 3 mois de sa mise à disposition.

Passé ce délai, la carte est détruite.

La carte d'identité d'un mineur est valable pendant 10 ans.

S'il devient majeur avant sa date d'expiration, il peut continuer à l'utiliser. Il n'a pas besoin de demander une nouvelle carte.

Services en ligne et formulaires

Textes de référence

Questions ? Réponses !

Pour en savoir plus

Qui peut m'aider ?

France Services / Maison de services au public

Pour connaître le service compétent pour votre adresse, consultez l'Annuaire de l'administration (site externe).

Accéder au site : lannuaire.service-public.gouv.fr (site externe)

Voir aussi

Définitions

Représentant légal

Personne désignée par la loi pour représenter et défendre les intérêts d'une autre personne. Par exemple, le père ou la mère d'un enfant mineur ou le dirigeant d'un organisme

Identification avec FranceConnect

Connexion avec l'identifiant et le mot de passe de l'un des comptes suivants : Impots.gouv, Ameli, L'identite numerique (La Poste), Yris, MSA, France identité ou TrustMe

Représentant légal (mineur)

Personne qui exerce l’autorité parentale sur le mineur. De manière général, il s’agit des parents de l’enfant. S’ils sont décédés ou qu’ils sont privés de l’exercice de l’autorité parental, un tuteur (exemple : autre membre de la famille) devient le représentant légal du mineur.

Chef de poste diplomatique ou consulaire

Représentant officiel de l’État chargé de diriger une ambassade ou un consulat à l’étranger

Source : Service-Public.gouv.fr / Direction de l'information légale et administrative (DILA) — référence F1153. Consulter la page officielle

Contributeurs : Service Public / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de l'intérieur

Dates : mise à jour de la fiche : 19 juin 2026 ; fichier source vosdroits_20261021_023116.zip du 21 octobre 2026 à 01:31 ; synchronisation sur ce site : 21 octobre 2026 à 12:34.

Données publiées sous Licence Ouverte v2.0. Ce site n'est pas édité par l'administration ; les démarches s'effectuent sur les services officiels.

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Samedis des semaines impaires
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