Question-réponse
Fiche vérifiée le par Service-Public.gouv.fr
Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail qui permet de suivre par alternance des périodes de formation dans une administration et en centre de formation d’apprentis. Nous faisons un point sur la réglementation.
L'apprenti doit être âgé au minimum de 16 ans.
Mais il existe 2 dérogations à cet âge minimum :
Jeune atteignant l'âge de 15 ans entre la rentrée scolaire et la fin de l'année civile s'il remplit l'ensemble des conditions suivantes :
L'apprenti doit être âgé au maximum de 29 ans révolus (30 ans moins 1 jour).
L'apprenti peut être âgé au maximum de 35 ans révolus (36 ans moins 1 jour) dans les cas suivants :
Dans ces cas, il ne doit pas s'écouler plus d'1 an entre les 2 contrats.
Il n'y a pas d'âge maximum dans les cas suivants :
Le contrat d'apprentissage conclu dans une administration est un contrat de droit privé à durée limitée (CDL).
Le contrat est signé par l'employeur et l'apprenti (et par son représentant légal, si l'apprenti est mineur).
1 exemplaire est remis à l'apprenti, l'autre est conservé par l'employeur.
Toute modification d'un élément essentiel du contrat fait l'objet d'un avenant transmis à la DDETS.
Dans les 5 jours ouvrables qui suivent le début de l'exécution du contrat d'apprentissage, l'employeur transmet le contrat à la DDETS ou à la DDETSPP.
Cette transmission se fait par voie dématérialisée en utilisant la plate-forme de dématérialisation des contrats d'apprentissage de la fonction publique.
Cette plate-forme permet aux employeurs publics de saisir et générer le cerfa, puis de transmettre directement le contrat à la DDETS ou à la DDETSPP :
Service en ligne
Ministère chargé du travail
Accéder au service en ligne (site externe) Détails : Conclusion et transmission du contrat d'apprentissage dans la fonction publique
La DDETS ou la DDETSPP a 20 jours pour statuer sur la prise en charge du contrat. Sans réponse de celle-ci dans ce délai, la demande est acceptée.
À noter
Un médiateur est désigné en cas de différend entre l'employeur et l'apprenti ou son représentant légal au sujet de la réalisation ou de la rupture du contrat d'apprentissage.
Le contrat d'apprentissage a une durée de 6 mois au minimum à 3 ans au maximum. La durée maximale du contrat peut être portée à 4 ans lorsque l'apprenti est reconnu travailleur handicapé.
La durée du contrat est égale à la durée du cycle de formation que l'apprenti prépare pour obtenir sa qualification. Cette durée est fixée en fonction du type de profession et peut varier.
Elle peut être adaptée pour tenir compte du niveau de l'apprenti, des compétences déjà acquises (prolongée ou raccourcie, par exemple). Dans ce cas, une convention tripartite est conclue entre le CFA, l'employeur et l'apprenti (ou son représentant légal s'il est mineur).
La date de début du contrat est celle de la formation théorique en CFA ou celle de la formation pratique chez l’employeur.
À savoir
Une administration ne peut pas conclure avec le même apprenti plus de 3 contrats d'apprentissage successifs.
L'apprenti perçoit une rémunération correspondant à un pourcentage du Smic.
| Situation | 16 à 17 ans | 18-20 ans | 21-25 ans | 26 ans et plus |
|---|---|---|---|---|
| 1re année | 27 % du Smic, soit 504,09 € | 43 % du Smic, soit 802,82 € | 53 % du Smic, soit 989,52 € | 100 % du Smic, soit 1 867,02 € |
| 2e année | 39 % du Smic, soit 728,14 € | 51 % du Smic, soit 952,18 € | 61 % du Smic, soit 1 138,88 € | 100 % du Smic, soit 1 867,02 € |
| 3e année | 55 % du Smic, soit 1 026,86 € | 67 % du Smic, soit 1 250,90 € | 78 % du Smic, soit 1 456,27 € | 100 % du Smic, soit 1 867,02 € |
L'apprenti préparant une licence professionnelle en 1 an bénéficie d'une rémunération correspondant à une 2e année de contrat.
Des retenues pour avantages en nature (nourriture ou logement) prévus au contrat d'apprentissage peuvent être effectuées dans la limite de 75 % du salaire.
À noter
Les jeunes apprentis de moins de 16 ans bénéficient d'une rémunération identique à celle prévue pour les apprentis âgés de 16 à 17 ans.
Les employeurs publics ont la possibilité de majorer les taux de rémunération de 10 points ou 20 points.
Un simulateur permet d'estimer le montant de rémunération de l'apprenti :
Simulateur
Ministère chargé du travail
Accéder au simulateur (site externe) Détails : Estimer le salaire d'un salarié en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation
Le pourcentage de rémunération de l'apprenti est majoré de 15 points si les 3 conditions suivantes sont remplies :
Exemple
Un apprenti de 19 ans effectue un nouveau CAP en 1 an directement lié au CAP précédent qui a duré 2 ans. Sa rémunération était de 51 % du Smic à la fin de son dernier contrat. Il percevra donc une rémunération de 51 % + 15 points, soit 66 % du Smic.
Les majorations de salaire liées au passage d'une tranche d'âge à une autre prennent effet à compter du 1er jour du mois suivant la date d'anniversaire de l'apprenti.
Exemple
Un apprenti, en 1re année d'apprentissage, atteint l'âge de 21 ans courant mars. Sa rémunération passera de 43 % à 53 % du Smic le 1er avril.
L'apprentissage repose sur le principe de l'alternance entre enseignement théorique en CFA et enseignement du métier chez l'employeur avec lequel l'apprenti a signé son contrat de travail.
L'apprenti d'une administration publique reçoit sa formation dans un centre de formation des apprentis (CFA) ou une section d'apprentissage de lycée professionnel.
Toutefois, un CFA peut passer une convention avec un ou plusieurs CFA gérés par l'un des employeurs publics.
Lorsque l'apprentissage se déroule dans une collectivité territoriale ou un de ses établissements publics administratifs, une convention peut être passée avec le CNFPT.
L'apprenti doit entrer en formation dans les 3 mois qui suivent le début du contrat d'apprentissage.
La formation de l'apprenti en CFA doit avoir une durée minimale correspondant à 25 % de la durée totale du contrat.
Ce temps est plus court que celui des formations des lycées professionnels ou technologiques, car le temps passé en entreprise est du temps de formation.
À savoir
La convention doit préciser le mode de prise en charge par l'employeur des frais de transport et d'hébergement lors de la formation pratique.
Une carte nationale des métiers (site externe) est délivrée à l'apprenti par le CFA.
Cette carte peut donner les avantages suivants :
À savoir
La formation peut être effectuée en tout ou partie à distance avec un suivi par le CFA. La convention de formation entre l'apprenti et le CFA doit en préciser les modalités pratiques.
L'employeur doit assurer la formation pratique de l'apprenti.
Il confie à l'apprenti des tâches ou des postes qui permettent d'exécuter des opérations ou des travaux conformes à une progression annuelle.
Cette progression est définie entre les employeurs et les CFA dans lesquels les apprentis sont inscrits.
Le temps passé au CFA et en entreprise varie selon la formation effectuée. Par exemple, 2 jours au CFA et 3 en entreprise, ou 1 mois au CFA et 1 mois en entreprise.
Un apprenti engagé dans la préparation d'un bac professionnel peut, à la fin de sa 1re année, écourter sa formation. Il peut se réorienter vers la préparation d'un certificat d'aptitude professionnelle (CAP), un certificat d'aptitude professionnelle agricole (Capa) ou brevet professionnel agricole (BPA).
Lorsque le nouveau diplôme préparé est du même domaine professionnel que le bac professionnel, la durée du contrat ou de la période d'apprentissage est réduite d'1 an.
En cas de succès, la formation donne lieu à la délivrance d'un diplôme ou d'un titre reconnu comme étant à finalité professionnelle.
En cas d'échec à l'examen, la formation et l'apprentissage peuvent être prolongés d'1 an maximum.
Le maître d'apprentissage est directement responsable de la formation de l'apprenti et assume la fonction de tuteur.
Il accompagne l'apprenti dans son travail en vue de l'obtention du titre ou du diplôme préparé, en liaison avec le CFA.
L'employeur doit veiller à ce que le maître d'apprentissage bénéficie de formations qui lui permettent d'exercer sa mission.
Le maître d'apprentissage doit s'assurer que les formations dispensées à l'apprenti n'ont pas évolué. Il doit également veiller au respect de l'acquisition de la formation pour obtenir le diplôme.
À savoir
Tout agent public qui exerce la fonction de maître d'apprentissage acquiert des droits à la formation.
Le maître d'apprentissage bénéficie d'une allocation forfaitaire annuelle (site externe) de 500 €.
Le maître d'apprentissage doit être volontaire et majeur. Il doit également offrir toutes les garanties de moralité et détenir des compétences pédagogiques et professionnelles.
Les conditions de compétence professionnelle exigée pour être maître d'apprentissage diffèrent en fonction du titre ou du diplôme détenu :
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Cas : Maître d'apprentissage diplômé ou titré
Le maître d'apprentissage doit avoir un diplôme ou un titre professionnel du même domaine que celui préparé par l'apprenti. Il doit justifier d'1 an de pratique professionnelle en rapport avec la qualification préparée par l'apprenti.
Les stages et les périodes de professionnalisation ou d'apprentissage ne sont pas pris en compte dans le décompte de la durée d'expérience requise.
Une convention collective ou un accord de branche peut prévoir des dispositions différentes.
Cas : Maître d'apprentissage sans diplôme ou titre
Le maître d'apprentissage doit justifier de 2 années de pratique professionnelle en rapport avec la qualification préparée par l'apprenti.
Les stages et les périodes de professionnalisation ou d'apprentissage ne sont pas pris en compte dans le décompte de la durée d'expérience requise.
Un établissement peut accueillir au maximum 2 apprentis et 1 redoublant par maître d'apprentissage.
La commission départementale de l'emploi et de l'insertion peut accorder des dérogations à ce plafond.
À savoir
Plusieurs maîtres d'apprentissage peuvent exercer leurs fonctions au sein de l'établissement. Dans ce cas, un maître d'apprentissage référent est désigné parmi l'équipe tutorale. Il assure la coordination et la liaison avec le CFA.
Les règles diffèrent selon que l'apprenti est majeur ou mineur :
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Cas : Majeur
Le temps de travail de l'apprenti est identique à celui des autres salariés. La durée légale du travail effectif est fixée à 35 heures par semaine.
Le temps de formation en CFA est du temps de travail effectif et compte dans l'horaire de travail.
Il peut effectuer des heures supplémentaires.
Cas : Mineur
La durée légale du travail effectif est fixée à 35 heures par semaine.
Le temps de formation en CFA est du temps de travail effectif et compte dans l'horaire de travail.
Les règles suivantes s'appliquent à l'apprenti mineur :
L'apprenti a droit aux congés payés légaux, c'est-à-dire 5 semaines de congés payés par an. L'employeur a le droit de décider de la période à laquelle l'apprenti peut prendre ses congés.
S'il a moins de 21 ans au 30 avril de l'année précédente, l'apprenti peut demander des congés supplémentaires sans solde, dans la limite de 30 jours ouvrables par an. La condition d'âge est examinée au 30 avril de l'année précédant la demande.
Pour la préparation de ses épreuves, l'apprenti a droit à un congé supplémentaire de 5 jours ouvrables dans le mois qui les précède. Ces jours s'ajoutent aux congés payés et sont rémunérés.
Une apprentie peut bénéficier d'un congé maternité.
Un apprenti peut aussi prendre un congé paternité.
Les apprentis et les apprenties peuvent également prétendre à un congé supplémentaire de naissance.
L'apprenti a droit aux mêmes congés que tout autre salarié :
L'apprenti bénéficie d'une autorisation d'absence exceptionnelle d'1 jour pour participer à la journée défense et citoyenneté. Cette absence n’entraîne pas de perte de salaire.
L'apprenti bénéficie d'une visite d'information et de prévention (VIP) dans le cadre de son embauche. Elle doit avoir lieu dans les 2 mois qui suivent l'embauche.
Lorsque l'apprenti est mineur, ou lorsqu'il travaille de nuit, cette visite d'information et de prévention doit avoir lieu avant son embauche.
Si l'apprenti est affecté à des travaux réglementés, un examen médical d'aptitude à l'embauche doit obligatoirement être réalisé par un médecin agréé avant l'affectation sur le poste.
La liste des médecins agréés est disponible sur les sites internet des Agences régionales de santé territorialement compétentes.
Service compétent pour Varenne Saint Germain :
Agence régionale de santé (ARS) - Bourgogne-Franche-Comté
2 place des Savoirs Immeuble Le Diapason
21000 Dijon
Adresse postale : 2 place des Savoirs CS 73535
21035 Dijon Cedex
Téléphone : 0 808 80 71 07
Courriel : ars-bfc-direction-generale@ars.sante.fr
Fiche détaillée dans l'Annuaire de l'administration (site externe)
Source : Annuaire de l'administration (DILA), compétence géographique — données du octobre 21, 2026
Accéder au site : ars.sante.fr (site externe)
Ministère chargé de la santé
L'apprenti bénéficie également des visites périodiques et de la visite de reprise après un arrêt de travail.
Le contrat d'apprentissage peut être rompu. Les conditions varient selon la durée déjà passée dans l'administration.
L'image n'est pas diffusée dans les données ouvertes. La voir sur la fiche officielle
Comment rompre le contrat d'apprentissage ?
Vous avez le droit de rompre votre contrat d'apprentissage en cours de formation. Les conditions varient selon la durée déjà passée au service de l'employeur public.
Début de la formation pratique au service de l'employeur public
Cas 1
Pendant les 45 premiers jours de formation pratique
Rupture possible à votre initiative - par écrit
Cas 2
Après les 45 premiers jours de formation pratique
Rupture possible en accord avec votre employeur
Ou
Rupture possible après avoir saisi le médiateur désigné par l'employeur public et informé votre employeur
Ou
Rupture possible si vous obtenez votre diplôme et à condition d'informer votre employeur par écrit au moins 1 mois avant la date de fin de contrat envisagée
À savoir
Votre employeur peut rompre le contrat pour faute grave, inaptitude, force majeure ou exclusion définitive du CFA.
Service Public (DILA)
Sélectionnez une réponse pour afficher les informations correspondantes.
Cas : Dans les 45 premiers jours
Le contrat peut être rompu par écrit par l'employeur ou par l'apprenti.
Cette rupture doit intervenir avant la fin des 45 premiers jours de formation pratique dans l'administration, même s'ils ne sont pas consécutifs.
Cas : Après 45 jours
Le contrat peut être rompu dans l'un des cas suivants :
À la suite de la rupture de son contrat, l'apprenti qui n'a pas trouvé un nouvel employeur peut poursuivre sa formation théorique pendant 6 mois en CFA. Dans ce cas, il bénéficie du statut de stagiaire de la formation professionnelle. Il conserve ses droits sociaux.
L'employeur informe, par tout moyen, la DDETS de la rupture du contrat d'apprentissage avant son terme.
Service compétent pour Varenne Saint Germain :
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS) - Saône-et-Loire
173 boulevard Henri Dunant
71000 Mâcon
Adresse postale : 173 boulevard Henri Dunant CS 10331
71031 Mâcon Cedex
Téléphone : 03 85 32 72 00
Téléphone : 0 806 000 126
Courriel : ddets@saone-et-loire.gouv.fr
| Lundi – Vendredi | 09:00–12:00, 13:30–16:30 |
|---|
Uniquement sur rendez-vous
Fiche détaillée dans l'Annuaire de l'administration (site externe)
Source : Annuaire de l'administration (DILA), compétence géographique — données du octobre 21, 2026
L'apprenti est affilié au régime général de la sécurité sociale et au régime complémentaire de retraite (Ircantec) des agents publics non titulaires.
En cas de chômage, l'apprenti est indemnisable dans les mêmes conditions particulières qu'un agent public.
Non, les services accomplis par l'apprenti au titre de son contrat d'apprentissage ne sont pas pris en compte comme services publics dans la fonction publique.
Cette période d'apprentissage n'est pas prise en compte pour accéder aux concours internes.
Cependant, la durée du contrat d’apprentissage est pris en compte dans le calcul de la durée d’activité nécessaire pour se présenter au 3e concours.
Service en ligne
Ministère chargé du travail
Accéder au service en ligne (site externe) Détails : Conclusion et transmission du contrat d'apprentissage dans la fonction publique
Simulateur
Ministère chargé du travail
Accéder au simulateur (site externe) Détails : Estimer le salaire d'un salarié en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation
Pour connaître le service compétent pour votre adresse, consultez l'Annuaire de l'administration (site externe).
Accéder au site : infojeunesfrance.org (site externe)
Info jeunes France
Service compétent pour Varenne Saint Germain :
Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans) - Gueugnon
47 rue de la Convention Relais emploi
71130 Gueugnon
Téléphone : 03 85 85 49 30
Courriel : mlcharolais@milobfc.fr
| Lundi – Vendredi | 09:00–12:00, 13:30–17:00 |
|---|
Fiche détaillée dans l'Annuaire de l'administration (site externe)
Source : Annuaire de l'administration (DILA), compétence géographique — données du octobre 21, 2026
Accéder au site : unml.info (site externe)
Ministère chargé du travail
Du 1er janvier au 31 décembre
Personne désignée par la loi pour représenter et défendre les intérêts d'une autre personne. Par exemple, le père ou la mère d'un enfant mineur ou le dirigeant d'un organisme
Document complémentaire du contrat constatant une modification, une adaptation ou un complément qui y sont apportés d'un commun accord entre les 2 parties
Correspond à tous les jours de la semaine, à l'exception du jour de repos hebdomadaire (généralement le dimanche) et des jours fériés habituellement non travaillés dans l'entreprise
Augmentation de salaire
Commune, département, région, collectivité à statut particulier, collectivité d'outre-mer
Correspond à la totalité des jours du calendrier de l'année civile, du 1er janvier au 31 décembre, y compris les jours fériés ou chômés
Événement exceptionnel, imprévisible et irrésistible justifiant de s'exonérer d'une obligation, d'un engagement ou d'une responsabilité (par exemple : catastrophe naturelle pour un contrat d'assurance, décès du salarié pour un contrat de travail)
