Services en ligne et formulaires

• Simulateur

  Savoir s'il faut un certificat médical pour faire du sport

  Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

  Accéder au simulateur (site externe) Détails : Savoir s'il faut un certificat médical pour faire du sport

• Formulaire

  Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes

  Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

  Accéder au formulaire (site externe) (PDF) Détails : Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes

• Formulaire

  Demande d'homologation d'un circuit

  Cerfa n° 15849*01

  Ministère chargé des sports

  Accéder au formulaire (site externe) (PDF) Détails : Demande d'homologation d'un circuit

• Formulaire

  Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique

  Cerfa n° 15848*01

  Ministère chargé des sports

  Accéder au formulaire (site externe) (PDF) Détails : Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique

• Modèle de document

  Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport

  Institut national de la consommation (INC)

  Accéder au modèle de document (site externe) Détails : Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport

• Outil de recherche

  Savoir si un médicament contient une substance interdite

  Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

  Accéder à l'outil de recherche (site externe) Détails : Savoir si un médicament contient une substance interdite

• Service en ligne

  Demander l'échange de votre coupon sport

  Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)

  Accéder au service en ligne (site externe) Détails : Demander l'échange de votre coupon sport

• Service en ligne

  Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)

  Ministère chargé des sports

  Accéder au service en ligne (site externe) Détails : Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)

• Formulaire

  Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

  Cerfa n° 12699*03

  Ministère chargé des sports

  Accéder au formulaire (site externe) (PDF) Détails : Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

• Outil de recherche

  Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

  Ministère chargé des sports

  Accéder à l'outil de recherche (site externe) Détails : Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

• Service en ligne

  Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif

  Ministère chargé des sports

  Accéder au service en ligne (site externe) Détails : Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif

• Formulaire

  Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

  Ministère chargé des sports

  Accéder au formulaire (site externe) Détails : Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

• Service en ligne

  Télé-déclaration d'un équipement sportif

  Ministère chargé des sports

  Accéder au service en ligne (site externe) Détails : Télé-déclaration d'un équipement sportif

• Formulaire

  Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)

  Cerfa n° 15796*02

  Ministère chargé des sports

  Accéder au formulaire (site externe) (PDF) Détails : Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)

• Outil de recherche

  Recensement des équipements et sites sportifs

  Ministère chargé des sports

  Accéder à l'outil de recherche (site externe) Détails : Recensement des équipements et sites sportifs

• Outil de recherche

  Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées

  Ministère chargé des sports

  Accéder à l'outil de recherche (site externe) Détails : Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées

• Outil de recherche

  Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)

  Fédération française des sports adaptés (FFSA)

  Accéder à l'outil de recherche (site externe) Détails : Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)

• Outil de recherche

  Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport

  Fédération Française Handisport (FFH)

  Accéder à l'outil de recherche (site externe) Détails : Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport

• Outil de recherche

  S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques

  Ministère chargé de la mer et de la pêche

  Accéder à l'outil de recherche (site externe) Détails : S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques

• Simulateur

  Estimer le montant de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMUP)

  Ministère chargé de la mer et de la pêche

  Accéder au simulateur (site externe) Détails : Estimer le montant de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMUP)